, Aristote ou de Rawls pour effacer les effets choquants qu'il peut avoir lorsqu'il s'exprime sans réserve. Comment, là encore, ne pas faire référence aux effets néfastes d'une conception d'un droit de propriété immobilière absolu, dans l'hypothèse du très faible empiétement d'une construction sur le terrain d'autrui 21 ? Ne pourrait-on pas, tout simplement, se placer sur le terrain de la raison? Un espoir en ce sens nous est permis par la récente évolution jurisprudentielle sur l

J. Mestre, La vitalité des choses, op. cit, p.3

B. and L. Bars, La nature juridique des quotas d'émission de gaz à effet de serre après l'ordonnance du 15 avril, JCP éd. G, vol.148, p.7, 2004.

F. Terré, En fait de meubles, la possession vaut titre » avait été pratiquement rédigé en vue des meubles meublants ; on ignorait en 1804 les valeurs mobilières lesquelles sont nées avec le mouvement économique du XIXe siècle, et avant tout on ne connaissait pas les titres au porteur qui sont des meubles corporels. Pour autant, fallait-il les exclure de l'article qui a été rédigé pour les meubles meublants en 1804 ? La réponse est négative car si le texte a été rédigé pour les « meubles meublants », il vise les « meubles » et il est en soi susceptible d'une généralisation à tous les meubles corporels qui viendraient à surgir grâce à l'évolution économique

S. Antoine, L'animal et le droit des biens, op. cit, p.2652

R. Libchaber, , p.340

V. T. Lamarche,

M. Giannotti, ;. S. De-droit-de-propriété, L. Hennion-moreau, and . 'empiétement, 22 , a retiré au propriétaire d'une chose, le droit exclusif sur l'image de celle-ci, sauf pour ce dernier à prouver que l'utilisation par un tiers lui a causé un trouble anormal. Pourquoi alors ne pas repenser les cinq millimètres d'empiétement que nous évoquions précédemment, à la lumière de cette notion de trouble anormal ? Plus de souplesse, intégrer la dimension du vivant, réfléchir à un régime de la propriété incorporelle, toiletter certains articles désuets, tel est aujourd'hui l'enjeu pour conserver à l'article 544 tout son rayonnement et sa puissance pour le siècle à venir. Gény 23 disait déjà à l'aube du siècle dernier « par le Code civil et au-delà du Code civil ». Adhérons plutôt à la profession de foi de Saleilles qui lui répondait en préfaçant son livre : « au-delà du Code civil mais par le Code civil, vol.24, pp.303-342, 1983.

. P. Ass, , p.1545, 2004.

É. G. Jcp, C. Ii, and . Caron,

F. Gény, Méthodes d'interprétation et sources en droit privé positif, LGDJ, 1 ère éd, p.1899

F. Fin-de-la-préface-À and . Gény, Méthodes d'interprétation et sources en droit privé positif, LGDJ, 1 ère éd, p.1899