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, Quelques réflexions sur l'équité en droit international », RBDI, vol.1, pp.165-186, 1980.
, 67 : « L'unité de nature des hommes établit plus qu'une ressemblance (?) L'égalité et l'unité de l'espèce humaine engendrent une fraternité universelle, indépendante des liens plus étroits de la famille et de la nation, La société internationale et les principes de droit public, 1929.
, , p.1867
, 188 : « L'homme moderne est un animal dans la politique duquel sa vie d'être vivant est en question, L'humanité « entre comme enjeu dans ses propres stratégies politiques, 1984.
, Déclaration des Nations Unies sur l'environnement et le développement de Rio, Brésil, 1992.
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, Le mal s'étant produit, une voix interroge les hommes : qui l'a fait ? Qu'as-tu fait ? Un homme doit répondre, dans sa conscience, c'est la responsabilité morale, Droit civil, Tome 4, Les Obligations, vol.20, p.339, 1996.
, « L'homme privé d'humanité n'est rien, p.299, 2003.
, L'Ordre Public écologique, Towards an ecological public order, p.165, 2005.
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, On peut entendre par formalisme juridique l'état du droit international marqué par la primauté des apparences sur les réalités, la détermination des règles sans considération des conditions concrètes de leur apparition et de leur application, vol.344
, « Si l'avoir semble indiquer l'être, l'être implique l'avoir », à tel point, que bien que la réciproque ne soit pas vraie, pp.86-87, 1999.
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, Mise en ligne le 6 avril 2010. Voir également A. MOURE, Les Indiens de la province de Mato-Grosso Brésil : Observations par Amédée Moure, Extrait des Nouvelles Annales des Voyages d'avril, juin, juillet 1862, 2003.
, évaluent eux-mêmes leurs ressemblances et leurs différences, tant entre eux que par rapport aux autres ». C'est une approche qui se fonde sur les concepts et le système de pensée propre aux personnes étudiées. L.-J. DORAIS, « La construction de l'identité, L'approche émique « privilégie la façon dont les porteurs de culture, p.5, 2004.
, « Les peuples indigènes : survivance et défi », in C. APOSTOLIDIS (dir.), L'humanité face à la mondialisation, op. cit, p.54
, 21 : « Si Dieu n'existe pas, il y a au moins un être chez qui l'existence précède l'essence, un être qui existe avant de pouvoir être défini par aucun concept et que cet être c'est l'homme, ou, comme dit Heidegger, la réalité humaine. Qu'est-ce que signifie ici que l'existence précède l'essence ? Cela signifie que l'homme existe d'abord, se rencontre, 1970.
, L'homme, tel que le conçoit l'existentialiste, s'il n'est pas définissable, c'est qu'il n'est d'abord rien
, Déclaration universelle des droits de l'homme
, contenu culturel du droit à une information adéquate », in Les droits de l'homme en évolution, Mélanges en l'honneur du professeur Petros J. Pararas, op. cit., spéc, p.365
, Que de crimes, Revue Peuples Noirs -Peuples Africains, p.126, 1979.
, , p.136, 1913.
, « Le concept de modernisation désigne un ensemble de processus cumulatifs qui se renforcent les uns les autres ; il désigne la capitalisation et la mobilisation des ressources, pp.2-3, 1988.
, « Elles, p.137
, Fables, op. cit, p.11
, 138 : « La relation adéquate à son essence, le découvre précisément comme un milieu : on y baigne. L'homme n'a vaincu les éléments qu'en surmontant cette intériorité sans issue
, , p.72, 1992.
, ) La relation adéquate à son essence, le découvre précisément comme un milieu : on y baigne. L'homme n'a vaincu les éléments qu'en surmontant cette intériorité sans issue
, ROUSSEAU affirmait que la différence entre le monde naturel et l'homme est sa « perfectibilité », c'est-à-dire sa capacité à se perfectionner (Discours sur l'origine et les fondements de l'inégalité parmi les hommes, p.72, 1973.
, L'homme par la propriété se contemple et se représente lui même, pp.21-22, 1992.
, Entre propriété et accès : la résurgence du commun », in F. BELLIVIER et Ch. NOIVILLE (dir.), La bioéquité, p.69
, 37 : l'auteur définit la « choséité » comme « ce qui présomptivement convient à toutes les choses et à chaque chose en, 1971.
, Essai sur l'extériorité, op. cit, p.138
, La connaissance de la vie, p.131, 1992.
, Problèmes de légitimation dans le capitalisme avancé, p.13, 1978.
, , p.140, 1981.
, « Le vol des ressources fait partie de la vie, comme le progrès et la science ; on ne peut l'arrêter, alors faisons face ensemble à l'inévitable et essayons d'en tirer quelque chose. Devenons des marchands plutôt que des victimes, p.61, 2011.
, 144 Convention sur la diversité biologique, 1992.
, nous étions témoins oculaires -sujets et objets -d'une rupture survenue à l'intérieur d'une modernité qui s'émancipe des contours de la société industrielle classique pour adopter une forme nouvelle que nous appellerons la société (industrielle) du risque, sur la voie d'une autre modernité, p.20, 1986.
, La préfiguration du droit de la génétique par les contrats de biotechnologies : l'expérience nord-américaine, vol.44, pp.583-608, 1992.
, , vol.18, pp.64-72, 1981.
, , p.186, 1984.
, Des biotechnologies au biopouvoir, de la bioéthique aux biopolitiques, vol.12, pp.179-187, 2003.
, Cet État dans le marché correspond aux développements de Thomas HOBBES sur l'état de nature, ou tout ne serait que violence. Il faut alors qu'il y ait des règles pour que le tout soit ordonné. Voir T. HOBBES, Léviathan. Traité de la nature, de la forme et du pouvoir de la république ecclésiastique et civile, p.173, 1999.
, Convention sur la diversité biologique, 1992, art
, Convention sur la diversité biologique, 1992.
, les quinze ans du contrat de bioprospection, vol.3, p.917, 1992.
, Les enjeux de la Convention sur la diversité biologique », texte issu du séminaire organisé par M. FLEURY et C. MORETTI, Recherche et Valorisation des produits de la forêt : quelle démarche équitable ?, CCIG-Cayenne, 2002.
, voient offrir la possibilité d'être maîtresses de leur soumission à une règle impérative qu'elles auraient choisie 181 . Il n'est pas question d'évaluation objective de l'équité ou de la justice environnementale, mais d'évaluation subjective. Ce n'est pas l'objet même qui est évalué, vol.10, p.166
, En outre, s'il est source, il est également but. En effet, le partage des avantages, tel que conçu, est un mécanisme économique à finalité environnementale. En effet, le mécanisme répond du théorème de Coase, selon lequel « dans un monde où les droits de propriété sont clairement définis, le jeu de la négociation aboutit à un optimum indépendant de l'attribution initiale des droits » 183 . Ce qui signifie que l'attribution de droits de propriété ainsi que la conclusion des accords de bioprospection vont contribuer d'une part à un partage économique efficace des avantages tirés de l'exploitation des ressources génétiques, et d'autre part, à une protection la plus optimale possible de l'environnement en conciliant les divers intérêts en cause. L'idée du mécanisme est simple : dégager des ressources afin de protéger et améliorer l'environnement 184 et « encourager et faciliter la libre circulation des informations les plus récentes et le transfert de données d'expérience, L'environnement devient source de la dynamique économique. C'est ainsi que les Lignes directrices de Bonn -sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation -affirment que les conditions du partage des avantages « varieront selon ce qui est considéré comme juste et équitable à la lumière des circonstances, vol.182
, voir s'il n'y a pas ici, d'une certaine manière, l'affirmation d'une inégalité de droits entre les pays en développement, qui auraient un droit plus faible, et les pays développés qui auraient un droit plus fort d'exploitation et de gestion de leurs ressources
, 281 : « Trois degrés d'élévation du pôle renversent toute la jurisprudence, un méridien décide de la vérité ; en peu d'années de possession, les lois fondamentales changent. Le droit a ses époques, 1960.
, Lignes directrices de Bonn sur l'accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages résultant de leur utilisation, p.45, 2002.
, Pour un éclairage de l'application de ce théorème en droit de l'environnement notamment, voir D. MAINGUY, « Le problème posé par le théorème de Coase, le droit de l'environnement et l'intérêt général environnemental, une réflexion sur les fondements microéconomiques de l'intervention publique, p.112, 2002.
, Eli Lilly verse à Shaman Pharmaceuticals 4 millions de dollars en échange des droits de commercialisation exclusifs dans le monde entier de médicaments anti fongiques élaborés Le contrat de bioprospection comme maïeutique du développement durable transforme donc la nature de l'environnement par le biais d'une systémique développementale. La structure elliptique se dessine peu à peu dans le champ de la confrontation d'intérêts divergents. Au fond, il amène à repenser les liens pluriels qui unissent l'humanité au développement et à l'environnement, 1992.
, Un métissage profond L'homme par son savoir a su s'émanciper et dépasser la simple vie biologique. « Se nourrir par soi-même, se développer et périr » 187 . Elle n'est plus aujourd'hui « l'ensemble des fonctions qui résistent à la mort », 188 mais une « assimilation, offense, violence à l'endroit étranger et du plus faible, oppression, dureté, soumission à ses formes propres, incorporation et, tout au moins exploitation » 189 . L'homme ou la maîtrise de la vie
, En effet, « toute forme de vie est unique et mérite d'être respectée, quelle que soit son utilité pour l'homme, et, afin de reconnaitre aux autres organismes vivants cette valeur intrinsèque, l'homme doit se guider sur un code moral d'action » 190 . Aussi, la valeur intrinsèque de la diversité biologique, telle qu'affirmée en tête de la Convention sur la diversité biologique attribue à la nature un droit d'existence et place l'homme face à son obligation éthique de partage de la planète avec les autres êtres vivants. Or, « biodiversité » et « nature » ne recouvrent pas la même dimension, la dernière étant plus culturelle et la par des guérisseurs indigènes. Le Healing Forest Conservancy, la filière non lucrative de Shaman, reversera une partie de ses recettes aux peuples et gouvernement ou Shaman était implanté sans que soient dévoilés les montants exacts. Voir V. SHIVA, La biopiraterie, ou le pillage de la nature et de la connaissance, La maîtrise de la vie pose tout d'abord la question de la valeur de la nature. La transition valeur intrinsèque -valeur instrumentale a permis un recentrage de l'homme hors de la nature, pp.109-130, 2002.
, 163 : « Parmi les corps naturels, les uns ont la vie, les autres ne l'ont pas ; et nous entendons par la vie ces trois faits : se nourrir par soi-même, 1846.
, Recherches physiologiques sur la vie et la mort, p.1, 1866.
, Prélude à une philosophie de l'avenir, p.236, 2006.
, Au sein de cette diversité, par ailleurs, est reconnue la valeur instrumentale des éléments de cette diversité biologique. C'est donc cette valeur d'utilité pour l'homme qui a structuré son rapport à l'environnement, 1982.
, La dimension environnementale aujourd'hui doit s'articuler au sein de l'expression prismatique de croissance durable, c'est à dire d'une perspective de développement garantissant la qualité d'un environnement « au moins non décroissante » 191 . Dans cette optique de conciliation et de guerre pour les ressources 192 , l'attribution de droits sur la nature est essentielle, l'évaluation objective étant impossible. Se comprend ainsi le mécanisme de partage dans sa dimension économique. Les droits de propriété, tels que mis en place, permettent une régulation de l'offre et de la demande par ses acteurs : « en prenant les décisions économiques librement, ces derniers contribuent au bien-être matériel le plus élevé possible » 193 . La marchandisation devient dès lors nécessité
, Leur altérité fonde l'attribution de leurs droits par les sociétés modernes : elles sont autochtones, car ancrées dans un mode de vie traditionnel. Or, à partir du moment où ces populations vont s'inscrire, au moins indirectement dans la logique de marché, quelle identité leur attribuer ? La problématique sérieuse confronte le risque et l'idée. L'idée d'une image de ces populations au risque de les enfermer dans une prison identitaire. D'où la nécessité de repenser les rapports qui relèvent jusqu'alors d'une vision allochtocentrée. Le mécanisme tel que mis en place amène une réflexion sur l'identité de ses populations
, environnement : un frein à la croissance dans les modèles traditionnels, p.111, 1998.
, « Guerres pour les ressources : une face visible de la mondialisation », Écologie & politique, vol.34, pp.15-31, 2007.
, Économie aux frontières de la nature, p.23, 2007.
, Revue Africaine de philosophie Quest, vol.XIII, issue.2, p.147, 1999.
, Il implique la considération d'une unité de l'Humanité, non pas face, mais à côté de la Nature. À ce titre, toute l'Humanité dispose des mêmes droits. À côté de l'inégalité de fait doit persister une égalité de considération juridique entre les différents groupes la composant. D'une conception du jus 195 , apparaît une dimension du justus 196 : « celui qui vaut le plus » ne doit pas « l'emporter sur celui qui vaut le moins » 197 . La justice environnementale doit être le curseur entre développement et environnement, « une sorte de médiété (...) en ce sens qu'elle relève du juste milieu » 198 . Le système consensuel est essentiel et contribue à déterminer la justice dans les relations 199
, Si la lutte contre la biopiraterie passe par un partage des bénéfices, c'est que le mécanisme ouvre les portes environnementales d'une réalité économique. Il permet ainsi l'émancipation d'une domination imposée. Le vivant devient marchandise et la nature lieu de production et d'innovation. L'humanité se divise, révélant les limites du paradigme de la raison. Celui de la passion voit son avènement sanctifié. Raison et passion se conjuguent dans une figure erronée de la réalité où l'essentiel reste de préserver l'humanité et l'environnement. Certes, le droit de propriété « suppose un maître et un esclave
, Riche et brillant de la magnificence de son savoir, l'homme a redéfini les frontières du réel jusqu'à redéfinir la vie et devenir maître du temps, entre tradition et modernité. Le rêve sublime de la conquête de la vie s, L'allégorie du développement durable doit permettre une union du savoir et du pouvoir
,
, Justus : la justesse
, OEuvres complètes, Paris, Les belles lettres, p.483, 1964.
, , p.246, 1990.
, 11 : « Nous devons imaginer que ceux qui s'engagent dans la coopération sociale choisissent ensemble, par un seul acte collectif, les principes qui doivent fixer les droits et les devoirs de base et déterminer la répartition des avantages, 1971.
, Le choix que des êtres rationnels feraient, dans cette situation hypothétique d'égale liberté, détermine les principes de la justice
, , p.182, 1962.