, Ce n'est guère surprenant. A la fois parce que les dispositions belges invoquées étaient clairement en lien avec le litige et parce que d'autres formations du TAS avaient déjà dans le passé fait de même à l'égard d'autres dispositions nationales dans ce genre de litiges (outre la sentence Webster, préc., v. TAS, aff, En l'espèce, la formation arbitrale a estimé qu'il fallait tenir compte du droit belge, 2004.
, note F. Rizzo ; JDI, 2007.216, note E. Loquin. V. toutefois contra, mais au motif que les dispositions nationales en cause étaient contraires à l'ordre public international suisse, TAS 2005/A/983 & 985, p.251, 2004.
, texte d'une fédération internationale contraste toutefois avec leur réticence à faire de même sur la base d'un contrat entre les parties (v. par ex. TAS, aff. 2006/A/1180, Galatasaray SK c/ F. Ribéry et al., sentence du 24 avril, La relative facilité avec laquelle les arbitres du TAS acceptent de tenir compte de dispositions nationales sur la base d'un, 2007.
, ce qui peut les conduire à priver d'effet des arrangements particuliers, la chose semble ainsi différente lorsque c'est l'institution sportive concernée elle-même qui permet l'introduction d'une dose de localisme dans le règlement de ses litiges. A moins que ce soit moins le principe d'égalité qui les préoccupe que l'autonomie du Mouvement sportif et que, dans ces conditions, si c'est l'institution sportive concernée elle-même qui recommande la prise en compte des droits étatiques, il convienne alors de ne pas se montrer plus royaliste que le roi ?, S'il revient aux arbitres d'assurer autant que faire se peut l'égalité des compétiteurs devant la justice